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Article 1 : Mentions Légales
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Éditeur du Site : L’entreprise individuelle de Monsieur Adrien Gau Nom commercial : crystal car 81 Siège social : 39 CHE de Grêle, 81100 Castres, FRANCE SIRET : 99295926200013 Téléphone : 07 67 90 31 42 Directeur de la publication : Monsieur Adrien Gau
Hébergeur du Site : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD Dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, CHYPRE. Contact : https://www.hostinger.fr/contact
Article 2 : Définitions
- Utilisateur : Toute personne qui utilise le site ou l’un des services proposés par le site.
- Contenu Utilisateur : Les données transmises par l’Utilisateur au sein du site (par exemple : avis clients, commentaires).
Article 3 : Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
L’Éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.
L’Éditeur ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Site.
L’Éditeur se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Site, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
Article 4 : Propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le présent Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc…) ainsi que le Site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et sur les droits voisins de la propriété intellectuelle.
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Article 5 : Responsabilité de l’Éditeur
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Article 6 : Liens Hypertextes
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Article 7 : Données Personnelles
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Article 8 : Droit applicable et Juridiction
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